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Les Conditions Géniales d’Utilisation du Site Internet http://micr0lab.org

Dernière modification du présent document : 18-06-2015.

Préambule

Le Site Internet accessible à l’adresse http://micr0lab.org (ci-après désigné par « Site ») est édité par l’association loi 1901 micr0lab (ci-après désignée par « micr0lab »), sise 22 rue J.-B. Vaillant, 51370 Saint-Brice Courcelles, France.

Le directeur de la publication du Site est le Conseil d’Administration de micr0lab.

Le Site est hébergé par OVH, immatriculé au RCS Roubaix – Tourcoing sis à Roubaix, France, 2 rue Kellermann, joignable par téléphone au numéro 08 203 203 63 et par courriel à l’adresse : contact@ovh.com.

Article 1 - Description du Site

Le Site a pour objet de mettre à disposition à l’aide d’un système d'interconnexion d'Autonomous System constituant un réseau informatique mondial, utilisant un ensemble standardisé de protocoles de transfert de données (ci-après désigné par « Internet », définition de Wikipedia) les (co-)productions de micr0lab, ses neuves, ses variations et envies à tout internaute naviguant sur le Site (ci-après désignés par « mulanaute »), afin de contribuer à leur édification et évolutions.

Article 2 - Objet des C.G.U.

Les présentes Conditions Géniales d’Utilisation (ci-après désignées par « C.G.U. ») ont pour objet de définir les conditions d’accès au Site par les mulanautes, d’encadrer le fonctionnement dudit Site, et de régir l’accès aux mu0ls.

Les C.G.U. s’appliquent, sans restrictions, ni réserves, à tout mulanaute consultant le Site. L’utilisation du Site implique l’acceptation explicite et sans réserve des présentes C.G.U. À défaut d’accord du mulanaute sur les présentes C.G.U., ce n’est pas grave.

Les présentes C.G.U. sont accessibles à tout moment sur le Site à l’adresse http://micr0lab.org/rouage/cgu/ et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Article 3 - Accès au Site

Les mulanautes ont le droit d’accéder au Site.

Article 4 - Modification des C.G.U.

Le Conseil d’Administration de micr0lab se réserve le droit de modifier la teneur des C.G.U. à tout moment et de notifier les modifications ainsi effectuées par la simple publication sur le Site.

Les nouvelles C.G.U. du Site entreront alors en vigueur à compter de la date de publication sur le Site.

Article 5 - Fonctionnement du Site

Le Site est accessible autant que possible, sous reserve d’impossibilité.

Article 6 - Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle afférents à l’ensemble des éléments du Site et des mu0ls, et notamment la structure, le design, le graphisme, les textes, images, photos, animations, logos, icônes, vidéos qui les composent ainsi que les balises HTML de référencement (meta-tags), sont la propriété exclusive de micr0lab ou lui ont été concédés par un tiers.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission, totale ou partielle d’un de ces éléments est vivement encouragé dans le respect de sa licences (artlibre ou Creative Commons, consulter http://micr0lab.org/rouage/droits/ pour plus d’information).

Le mulanaute est autorisé à représenter sur son écran les pages du Site en toute occasion.

Notamment, le mulanaute a toute possibilité de :

tant qu’il cite son url ( « http://micr0lab.org » ) quelque part et respecte les licences du contenu.

Article 7 - Responsabilités

Le mulanaute déclare connaître et accepter les caractéristiques et les limites d’un service en ligne, et en particulier savoir :

En cas de pépin technique, de bogue, d’affichage incongru, contactez les arts numériques pour éventuelle mu0lisation.

De ce fait, micr0lab ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage direct, indirect, matériel ou immatériel subi par le mulanaute, l’ordinateur du mulanaute ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement ni s’aroger les droits de publication de ces dommages.

Le Conseil d’Administration de micr0lab n’offre aucune garantie concernant le contenu du Site, mais s’efforce d’assurer l’exactitude des renseignements qui s’y trouve. Si le mulanaute constate une lacune, erreur, omissions, il peut le signaler par courriel à l’adresse suivante : , en précisant le problème rencontré, l’action déclenchante, le type d’ordinateur et le navigateur utilisé (vous pouvez vous aider pour cela de ce site).

Article 8 - Données à caractère personnel

La simple consultation du Site en qualité de mulanaute n’entraîne pas d’enregistrement de données à caractère personnel. Aucune donnée n’est enregistrée ou collectée, si ce n’est par l’hébergeur.

Article 9 - Lien vers d’autres Sites web - Cookies

Le Site contient des liens vers d’autres Sites web détenus et administrés par des tiers ou par micr0lab. Le Conseil d’Administration de micr0lab ne peut garantir la licéité, l’exactitude, l’absence de publicité et la qualité des informations qui y sont contenues. Toutefois, micr0lab s’engage à supprimer tous liens vers ces Sites dès lors qu’elle aura pris connaissance de leur caractère manifestement illicite, inexact ou inadéquat.

Les mulanautes du Site sont invités à mettre en place un hyperlien pointant vers le Site sans autorisation.

Hormis les cookies mentionnés à l’article 8, le présent Site n’utilise pas de cookies.

Article 10 - Loi applicable

Les présentes C.G.U. sont régies par la loi française.

Tout différend concernant l’interprétation et/ou l’exécution et/ou la validité des présentes C.G.U. sera soumis, à défaut de résolution amiable, aux Tribunaux compétents.

Conclusion

C.G.U. inspirée de celles de http://www.premierscombats.com/index.php/mentions-legales (sic).

Pour les conditions de duplication, prêt, location et autre du Site et de son contenu, reportez-vous à la page prévue à cet effet.

Vous pouvez également consulter les textes qui régissent le fonctionnement de l’association micr0lab et les moyens de nous contacter.

Contact Plan Lettre F.a.q. C.G.U.